Le présent Règlement d’Ordre Intérieur est destiné à compléter les statuts et est modifiable à tout moment par le C.A.
Article 1 : Assemblée générale (A.G.) Elle est composée de tous les membres effectifs, en ordre de cotisation (voir statuts). Les membres adhérents et les membres d’honneur sont invités à assister à l’A.G, mais ne peuvent émettre les opinions qu’à titre consultatif et sur demande.
Article 2 : le conseil d’administration (C.A.) Le C.A se réunit au moins une fois par trimestre, il peut délibérer si au moins 3 membres sont présents.
Un administrateur qui serait absent 3 fois consécutivement, serait exclu du C.A sur simple décision de celui-ci. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, la voix du président, où de celui qui le remplace valablement, est prépondérante.
Chaque administrateur qui aurait un intérêt personnel, direct ou indirect, dans une affaire traitée par le C.A, devra s’abstenir de prendre part au vote. Les votes sont secrets vis-à-vis de l’extérieur et ils peuvent être soumis au scrutin secret, si l’un des administrateurs le demande. Le président décide si le vote se fait à mains levées ou par écrit.
Article 3 : Secrétariat Le secrétaire dresse les procès verbaux ( P.V.) des A.G. et des réunions du C.A. Il signe conjointement avec le président, après approbation de la réunion suivante, et les fait figurer dans le registre ad hoc. Il exécute et signe la correspondance journalière et tous les actes qui ont été approuvés par l’A.G ou le C.A. ou ceux qui n’engage pas l’A.S.B.L. financièrement où juridiquement. Dans ces cas, les pièces doivent être signées par le président. L’ensemble des documents est conservé au siège social de L’ASBL et copie au domicile de la présidence.
Article 4 : Le trésorier Le trésorier a la garde des fonds de L’ASBL, il tient la comptabilité de toutes les recettes et dépenses de L’ASBL. Il fait rapport à chaque C.A de la situation financière. Ce rapport sera joint au PV de la réunion.
Il veille au recouvrement des sommes dues à L’ASBL. Il prépare la situation financière annuelle qui sera approuvée par les membres du C.A ainsi que le budget de l’année suivante avant d’être soumis à l’A.G.
Article 5 : Comité technique (C.T.) Statutairement, le C.A délègue l’ensemble de la responsabilité technique au C.T, à savoir :
-Le programme de formation des élèves
-les cours
-L’information technique
-Les activités sportives
-Les sorties et démonstrations
Le comité technique est constitué par des professeurs spécialisés dans les différents arts de la danse Le C.T est dirigé par le moniteur principal, nommé à durée indéterminée par le C.A. Les membres du C.T s’engage à respecter les directives du moniteur principal.
Article 6 : Les types de membres sont décrits à suffisance dans les statuts. Les membres ( aussi bien l’élève que la personne responsable), de par leur demande d’inscription, s’engage à :
-Respecter les statuts et le règlement d’ordre d’intérieur. -Payer leur cotisation dans les délais, c’est à dire, payement effectué dans les 30 jours après l’inscription du membre. Chaque rappel engendrera des frais de dossier.
Aucun remboursement de la cotisation ne sera fait sans certificat médical d’une durée de minimum 3 mois d’affilé. L’assurance ne sera pas remboursée. La cotisation étant due annuellement, aucun remboursement pour cas de force majeure ne pourra être effectué
-Suivre les directives du C.T.
Article 7 : Compétitions et démonstrations Les membres s’engagent : -A concourir sous les couleurs d’Ainsi Danse -A conserver une attitude particulièrement correcte vis à vis des organisateurs des juges des autres concurrents des personnes accompagnantes En cas de contestation, ils s’adresseront aux membres du C.T accompagnateur où s’il n’y a pas de membre du C.T. à la personne responsable accompagnant.
Article 8 : Déplacements En cas de déplacement du club, les membres seront particulièrement attentifs à respecter scrupuleusement les directives du C.T, et ce, surtout pour des raisons de sécurité. L’ASBL n’est en aucuns cas responsable des incidents pouvant survenir pendant les déplacements. Le manquement à cette règle peut entraîner la responsabilité personnelle du membre en cas d’accident.
Article 9 : Local de travail et alentours Toutes dégradations du local où du matériel seront aux frais du membre responsable. Les spectateurs ne sont pas admis dans les locaux de cours, unse salle d’attente est prévue à cet effet. Les élèves seront sous la garde, et la responsabilité de leurs parents, jusqu’au début du cours et à partir de la fin de celui-ci. Le C.A. décline toutes responsabilités en ce qui concerne les véhicules stationnés sur le parking où aux alentours du local.
Article 10 : Tenue – uniforme Le club a une tenue de sortie. Celle-ci est obligatoire pour toutes les manifestations. Les pièces sont en vente via le site internet.
Article 11 : Publicité Tous les membres nous autorisent à diffuser des photos et vidéos, où ils apparaissent, sur tous sites où autres supports.